Mentions légales
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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 – EDITEUR
Editeur et directeur de la publication : Valérie de Saint Maur,
présidente de l’association Été musical en Sud-Morvan organisateur du Festival Le vent sur l’arbre.
Identification Insee :
Siren 441 465 861
Siret 441 465 861 00017
Catégorie juridique : 9220 Association déclarée
Activitée exercée (APE) : 9002Z Activité de soutien spectacle vivant
Licence entrepreneur de spectacle : PLATESV-D-2019-000818
Webmaster : Yves Nivot, domicilié 2 rue Kléber, 58170 LUZY, www.yvesnivot.com
ARTICLE 2 – HEBERGEUR
L’hébergeur du Site est la société OVHcloud, dont le siège social est situé au OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France, www.ovhcloud.com
ARTICLE 3 – ACCES AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. En cas de modification, interruption ou suspension du site, l’éditeur ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 4 – COLLECTE DES DONNÉES
Le Site assure à l’Utilisateur une collecte et un traitement d’informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés. En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition de ses données personnelles. L’Utilisateur exerce ce droit :
· par mail à l’adresse email
· par voie postale à mairie, 58170 MILLAY ;
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’éditeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
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